CONDITIONS GENERALES DE VENTE AU CHATEAU DES TOURELLES EN VENDEE

Il est expressément précisé, conformément aux dispositions du code du tourisme, que les informations figurant dans la présente proposition peuvent faire l’objet de certaines modifications qui seront portées à la connaissance du client préalablement à la conclusion du contrat.

I – RELATIONS CONTRACTUELLES

1) Le Château des Tourelles en Vendée est le seul interlocuteur du client et répond devant lui de l’exécution des obligations découlant des présentes conditions de vente. Il ne peut être responsable des dommages résultant de la force majeure ou du fait de tiers.

2) Les prix figurant sur le présent contrat sont déterminés en fonction des conditions économiques en vigueur à la date d’établissement des tarifs.

II – RESERVATION

1) La réservation doit comporter l’effectif, l’âge des participants, le jour d’arrivée et les prestations choisies (dont le nombre et le type de prestations choisies).
La réservation devient ferme lorsque Le Château des Tourelles en Vendée reçoit un acompte de 50% du prix total du séjour (frais de dossier, charges inclues non remboursable) et un exemplaire du contrat signé avant la date limite de fin d’option (à défaut de retour dans ce délai, le dossier est annulé).

Un accusé de réception est adressé en retour au client. Le dossier est alors confirmé et soumis aux clauses du paragraphe VI.
En l’absence de retour du contrat signé, le paiement du dossier vaut acceptation des prestations et des conditions générales et particulières de vente.

 

2) A tout moment, le client peut demander un devis préalable à l’ouverture d’un dossier.

 

3) Des frais d’un montant de 1€ par jour et par personne sont demandés pour chaque dossier de réservation.

4) Dès le paiement complet de l’ensemble des prestations, le Château des Tourelles en Vendée adresse au client un accusé de réception qui fait état de bon d’échange.

****COVID-19****

Dans cette période de crise sanitaire nous tenons à informer nos clients de deux éléments

spécifiques de nos Conditions Générales de Vente :

Force Majeure : Merci de bien lire l’article XV des présentes CGV.

La responsabilité : Merci de bien lire l’article XVI des présentes CGV.

III – CONDITIONS DE PAIEMENT

Tous les règlements sont effectués en euros par tous moyens de paiement légalement autorisés. Les frais bancaires liés aux moyens de paiement utilisés sont à la charge du client qui s’y oblige expressément (frais d’encaissement de chèques étrangers et frais à réception de virement international). Toute facture n’est considérée comme intégralement payée qu’après complet paiement de son montant augmenté, s’il y a lieu, des frais bancaires tels que frais de virement et frais d’encaissement de chèques tirés sur une banque étrangère.

Un acompte non remboursable de 50% est exigé́ au moment de la réservation et le solde de 50% doit être versé le jour de son arrivé au plus tard. Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son séjour. Dès lors la prestation est de nouveau offerte à la vente et aucun remboursement ne sera effectué.

En cas de réservation moins de 15 jours à l’avance, la totalité du règlement sera exigée à la réservation et seul un paiement par virement sera accepté.

IV – DOCUMENTS DE SEJOUR

Dès le paiement de l’acompte, Le Château des tourelles en Vendée adresse au client un mail de validation.

V – DUREE DU SEJOUR

Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue de son séjour.

VI- HEURE D’ARRIVEE & HEURE DE DÉPART ET OUVERTURE & FERMETURE DU DOMAINE

Le client doit se présenter à partir de 17h00 le jour mentionné au contrat. Le client aura pris soin au préalable de contacter le propriétaire (ou son mandataire) dont les coordonnées figurent dans les documents qui lui ont été remis, afin de déterminer l’heure précise d’arrivée.

Concernant son départ, le logement doit être libre d’occupation avant 10H00, une pénalité de 50€ de l’heure de retard sera facturé en cas de retard afin de pouvoir offrir un service de qualité à l’hôte suivant et donc ce retard engendrera des frais de nettoyage supplémentaire.

Les prix sont indiqués en Euros. La TVA est toujours comprise.

Les prix indiqués ne comprennent que les prestations strictement mentionnées dans la réservation.

A savoir, pendant son séjour, le domaine est fermé de 10H à 17H afin d’éviter toute interaction avec l’équipe de nettoyage des chambres, processus recommandé par le gouvernement et le ministère de la santé.

VII – MODIFICATION OU ANNULATION

1) Modification du fait du client

Les demandes de modification de dossiers confirmés doivent être effectuées par écrit auprès du Château des Tourelles en Vendée (heures limite de prise en compte pour le courrier : date de réception, le courrier électronique : 18H, heure locale). L’acceptation de la modification par Le Château des Tourelles en Vendée résulte de l’envoi d’un nouveau contrat (aucune correction portée directement par le client sur un document du Château des Tourelles en Vendée n’est prise en compte).

Les modifications ne sont en aucun cas suspensives des conditions de règlement du solde. Tout changement de date de séjour ou d’hébergement demandé par le client constitue une annulation de sa commande initiale (avec application des frais d’annulation décrits à l’article suivant) et enregistrement de la nouvelle commande dans les conditions décrites ci-dessus.

2) Annulation totale du dossier du fait du client
Toute annulation totale d’un dossier confirmé doit être notifiée au Château des Tourelles en Vendée par lettre recommandée ou e-mail. Le montant du coût de la location retenu est calculé suivant le barême annexé.

3) Modification ou annulation du vendeur :
Dans le cas où un dossier confirmé serait modifié sur un élément essentiel ou annulé par le Château des Tourelles en Vendée, le client doit dans un délai de 8 jours après en avoir été informé par écrit soit mettre fin à sa réservation et en obtenir le remboursement majoré en outre d’une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supporté si l’annulation était intervenue de son fait à cette date (sauf accord amiable), soit accepter la modification proposée en signant un nouveau contrat. En l’absence de réponse dans ce délai, le client est réputé avoir accepté la modification.

4) Interruption de séjour
Lorsque le client interrompt son séjour, il ne bénéficie d’aucun remboursement.

5) Non présentation
La non présentation du client entraîne dans tous les cas des frais équivalents au montant total du dossier.

6) Votre acompte n’est pas remboursable, merci d’en tenir compte dès son versement. 7) Suite à cette crise sanitaire sans précèdent concernant le COVID-19,Nous ferons encore mieux que l’ordonnance du gouvernement du 25/03/2020 avec l’Avaloir de 18 mois, au Château des Tourelles en Vendée, notre famille vous permet de reporter votre séjour pendant 24 mois gratuitement selon les disponibilités de nos hébergements et si vous ne trouvez pas chaussures à vos pieds sur les 2 ans (séjour modifiable en 2020, 2021 et 2022) alors nous vous remboursons intégralement l’ensemble des réservations prises en directe

avec notre domaine.

VIII – CAPACITE

Chaque hébergement bénéficie d’un agrément établi d’après une capacité maximale. Le contrat est établi en fonction de cette capacité maximale. Si le nombre de personnes accueillies dépasse la capacité d’accueil, le prestataire peut refuser les clients supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client. En tout état de cause, le Château des Tourelles se dégage de toute responsabilité en cas de non respect de la capacité de l’hébergement par le client. Nota : les enfants de moins de 1 an ne sont pas comptabilisés dans l’effectif.

IX- ANIMAUX

Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestique. En cas de non respect de la clause par le client, le prestataire peut refuser le séjour. Dans ce cas aucun remboursement ne sera effectué. La présence de plusieurs animaux est soumise à l’accord préalable du propriétaire.

Les animaux sont acceptés dans les gites d’Art sous la présence de leur maitre (interdiction de laisser un animal seul dans l’hébergement) avec accord des propriétaires mais interdits à l’intérieur du Château.

Merci de toujours nous contacter au 06.24.65.12.99 ou par mail via contact@lechateaudestourellesenvendee.com afin de nous prévenir pour votre venue avec un ou des animaux afin de vous les autoriser ou non.

X- ETAT DES LIEUX

Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ de l’hébergement. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté de l’hébergement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. D’éventuels frais de ménage pourront être exigés auprès du locataire en cas de manquement à cette obligation.

XI- DEPOT DE GARANTIE

A l’arrivée du client dans une location, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué sur la fiche descriptive est demandé par le propriétaire. Après l’établissement de l’état des lieux.

Pour un séjour au Château des Tourelles en Vendée avec votre animal de compagnie, merci de nous contacter en avance, nous nous réservons le droit de refuser certains animaux.

de sortie, ce dépôt est restitué si aucune dégradation n’est constatée. En revanche, si des dégradations sont constatées, le coût de remise en état des lieux vient en déduction du montant du dépôt de garantie et seule le reliquat est restitué au client.

La caution est de 500€ par Gite d’Art.

XII- PAIEMENT DES CHARGES

 

En fin de séjour, le client doit acquitter auprès du propriétaire les charges non incluses dans le prix. Leur montant s’établit sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

XIII – ASSURANCES

Le client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être couvert par une assurance de type « villégiature » pour ces différents risques.

XIV– RECLAMATIONS

Château des Tourelles en Vendée
18 rue de la Frérie, 85130 La Gaubretière

Tél : 06.24.65.12.99 (préciser le n° de contrat)

DATE ANNULA TION

       MOMENT DE L'ANNULATION                  MONTANT DU COUT DE LA LOCATION RETENU SUR LE SOLDE RESTANT (l’acompte n’est pas remboursable)

 

Plus de 15 j avant le début du séjour.                                                                        50%

           De J- 15 à J- 10                                                                                               75%

             De J- 9 à J- 5                                                                                                85%

             De J- 7 à J- 2                                                                                                 95%

                 De J-1 à J                                                                                                   100%

          Non présentation                                                                                             100%

Toute réclamation relative à un séjour doit, pour être prise en compte, être adressée au Château des Tourelles en Vendée par lettre recommandée avec AR dans un délai inférieur à 3 jours après le séjour. Tout litige concernant l’état descriptif ou plusieurs des prestations ne peut faire l’objet d’aucun remboursement ou contrepartie par le Château des Tourelles en Vendée

Informations : Jérémy DUFOUR : 06.24.65.12.99 ou

contact@lechateaudestourellesenvendee.com

 

XV– FORCE MAJEURE

****Dans le cas du COVID-19 l’établissement accepte les modifications et annulations de

séjour de dernière minute si un nouveau confinement ou une restriction de circulation

devait être décidée par le gouvernement.****

La force majeure s'entend de tout événement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible, insurmontable et extérieur aux parties qui empêche soit le client, soit l'établissement d'assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat.


Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.

Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l'égard de l'autre partie en cas d'inexécution de ses obligations résultant d'un événement de force majeure.


Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l'exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

XVI– RESPONSABILITÉS

Il appartient à l’Établissement de prendre toutes garanties et toutes assurances nécessaires à l’accueil du public dans son Établissement et à l’exercice de son activité.


La responsabilité de l'établissement est limitée en cas de vol de biens ou d'objets lorsqu'ils ont été confiés à sa garde uniquement. Le Château des Tourelles en Vendée décline toutes responsabilités car il ne gère en aucun cas la garde de biens ou d’objets des hôtes séjournant au sein du domaine.

Mise en place du service de nettoyage de chambre en laissant ou non vos clés à la réception :

VOUS LAISSEZ VOTRE CLE A LA RECEPTION AFIN DE NOUS AUTORISER A ENTRER DANS VOTRE CHAMBRE

Vous nous laissez votre clé de chambre, vous nous faites confiance et vous nous autorisez à entrer dans votre chambre afin de refaire votre lit, sécher vos serviettes ainsi que vider vos poubelles par exemple afin d’optimiser votre confort durant votre séjour au sein du Château des Tourelles en Vendée.

VOUS GARDEZ VOTRE CLE VOUS NE DESIREZ PAS QUE L’ON PUISSE ENTRER DANS VOTRE CHAMBRE

Vous ne souhaitez pas que nous entrons dans votre chambre et nous comprenons cela sans aucun problème. Votre chambre fait partie de votre intimité et nous ne souhaitons pas vous déranger ou contrarier vos habitudes afin de rendre votre séjour chez nous des plus agréable.

Le client doit assurer la garde de ses biens et matériels. Le client devra informer l’établissement de toute dégradation dont il serait à l’origine. Il est responsable del’ensemble des dommages causés par son intermédiaire et s’engage, en cas de dégradation des lieux mis à disposition, (chambre, espaces communs tels que piscine, jacuzzi, jardin, salon, sanitaires) à supporter les coûts de remise en état.

Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs, à l’ordre public, ou considéré comme mettant en danger la vie d’autrui amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le client devra s’acquitter de la totalité de son séjour avant de quitter l’établissement.

****Dans le cas du COVID-19 l’établissement s'autorise le droit de refuser le service si un

client refuse la prise de sa température préalablement à son enregistrement. Le client étant

prévenu le paiement du séjour sera dû dans son intégralité. Si par conséquent un client

présente de la fièvre à son arrivée, ou toute personne présente dans le véhicule, au sein du

parvis extérieur en pavé, il ne pourra pas entrer dans le domaine et sera dirigé vers la sortie

avec un règlement de son séjour à bord de son véhicule afin de s’acquitter de son séjour

dans son intégralité.

Dans le cas où un client présente des symptômes pendant son séjour l’établissement

imposera un isolement dans sa chambre et une prise de température. Si le client refuse ou si

le client cache volontairement des symptômes, l’établissement s’autorise à lui refuser le

service et à mettre fin à son séjour. Le reste du séjour sera dû. ****

Le client s’engage à n’inviter aucune personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’établissement, ce dernier se réservant le droit d’intervenir si nécessaire. Le client ne pourra apporter de l’extérieur ni boissons, ni denrées alimentaires sans autorisation préalable de la direction. Le client s’engage à faire respecter, par les participants et leurs invités, l’ensemble des consignes et règlements de l’établissement (notamment l’interdiction de fumer). Le client veillera à ce que les participants ne perturbent pas l’exploitation de l’établissement ni ne portent atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi que des personnes qui s’y trouvent.


Sauf disposition expresse contraire, le client doit quitter la chambre avant midi le jour de la fin de la réservation. A défaut, il lui sera facturé une nuitée supplémentaire.

Le Château des Tourelles en Vendée propose un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet au sein du Château uniquement. Le client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’établissement ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres I et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Si le client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. Le client est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens.


Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles de l’établissement ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer l’établissement présenté donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles.

L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, imprévisible et insurmontable, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas de prépaiement non autorisé par la banque du porteur.

XVII– UTILISATION DES ESPACES DE BAIGNADES, FONTAINE ET SPA AINSI QUE DES AIRES DE JEUX DURANT VOTRE SÉJOUR SANS OUBLIER VOTRE RESPONSABILITÉ POUR LEUR UTILISATION AINSI QUE TOUTE AUTRE ACTIVITÉ AU SEIN DU DOMAINE.

Nous rappelons aux parents, tuteurs ou bien personnes agrée responsable d’enfant, que les enfants sont sous leurs responsabilités intégralement. En aucun cas, l’établissement du Château des Tourelles en Vendée ne sera tenu pour responsable.

Pour ce qui concerne la piscine un panneau agréé à l’entrée de l’espace d’eau est affiché ou il y est inscrit « Piscine non surveillée » en cas de noyade ou blessé nous informons notre clientèle que nous ne sommes pas responsable puisqu’ils en avaient été informés lors de leur réservation.

Les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents, l’établissement décline toute responsabilité en cas d’accident. Accompagnement d’enfant -16 ans obligatoire : Baignade non surveillée : Profondeurs : Piscine : 1,50 mètres, Fontaine : 80 centimètres Spa interdit aux moins de 16 ans pour des raisons d’assurance

Douche solaire obligatoire avant chaque baignade, sans savon, ni shampoing. Merci de vous savonner au sein de votre hébergement avant de profiter de la piscine du Château

Vous êtes dans un lieu partagé, nous demandons à tous un comportement respectueux les uns des autres afin que ce lieu reste un plaisir pour tous.
Vous en remerciant par avance.

Merci de ne pas manger, ni boire dans la piscine, les tables et les chaises sont à votre disposition pour vous restaurer afin de passer un moment convivial.

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UNE PISCINE

CHAUFFÉE

UN SPA 

INÉDIT

UN FAUTEUIL

RELAXANT

UN INTERIEUR

PURIFIÉ

AU CHATEAU

DES TOURELLES

EN VENDÉE

+

+

+

=

POUR VOTRE

PLAISIR

POUR VOUS 

RELAXER

POUR VOUS 

DÉTENDRE

POUR VOTRE

SANTÉ

POUR VOTRE 

CONFORT

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